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Conseils Communautaires
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 8 octobre 2024
07/01/2025
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 10 décembre 2024
06/01/2025
Convocation au Conseil Communautaire du 10 décembre 2024
05/12/2024
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30/10/2024
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02/08/2024
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 9 juillet 2024
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04/07/2024
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29/05/2024
Note de présentation - CA 2023 - BP 2024
02/05/2024
Budget primitif 2024
02/05/2024
Procès verbal du Conseil Communautaire du 5 mars 2024
02/05/2024
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 9 avril 2024
24/04/2024
Liste subventions versées 2024
24/04/2024
Convocation au Conseil communautaire du 9 avril 2024
03/04/2024
Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
21/03/2024
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 5 mars 2024
19/03/2024
Convocation au Conseil Communautaire du 5 mars 2024
29/02/2024
Arrêtés
A-2024-17-SLP - Réouverture du plan d'eau nautique
02/09/2024
A-2024-16-SLP - Fermeture de l'étang de pêche
26/08/2024
A-2024-15-SLP - Fermeture de l'étang nautique (août 2024)
12/08/2024
A-2024-14-SLP Réouverture de l'étang nautique
16/07/2024
A-2024-6-U - Pouvoir de police administrative de la publicité
04/07/2024
A-2024-7-U - Mise à jour PLUi Lure - Monument aux morts
04/07/2024
A-2024-8-SLP - Fermeture de l'étang nautique (juillet 2024)
02/07/2024
A-2024-5-SLP - Réouverture de l'étang nautique
03/05/2024
2024 - 2 C - Tarifs éducation cinéma Espace Méliès
04/03/2024
2024 - 1 U - Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Vouhenans
22/01/2024
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